Termes et conditions

Conditions Générales d’Utilisation

Bienvenue sur le site web de JAZZONOTES ASSOCIATION. En accédant à ce site, vous acceptez d’être lié par les présentes conditions générales d’utilisation (CGU). Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site.

1. Objet

Les présentes CGU ont pour objet de définir les conditions d’utilisation du site web de JAZZONOTES ASSOCIATION. Elles s’appliquent à tous les utilisateurs du site.

2. Accès au site

L’accès au site est libre et gratuit. JAZZONOTES ASSOCIATION s’efforce de maintenir le site accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, mais ne peut garantir une disponibilité permanente. JAZZONOTES ASSOCIATION se réserve le droit de modifier, interrompre ou suspendre l’accès à tout ou partie du site, à tout moment et sans préavis.

3. Contenu du site

Le contenu du site (textes, images, vidéos, etc.) est fourni à titre informatif. JAZZONOTES ASSOCIATION s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence de ce contenu. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du site.

4. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, graphismes, logos, etc.) sont la propriété exclusive de JAZZONOTES ASSOCIATION ou de ses partenaires, sauf indication contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de JAZZONOTES ASSOCIATION.

5. Responsabilité

JAZZONOTES ASSOCIATION ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder. JAZZONOTES ASSOCIATION ne saurait être tenue responsable des contenus des sites web vers lesquels des liens hypertextes sont présents sur le site.

6. Données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la politique de confidentialité de JAZZONOTES ASSOCIATION, disponible sur le site.

7. Modifications des CGU

JAZZONOTES ASSOCIATION se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications seront applicables dès leur publication sur le site. Il est conseillé à l’utilisateur de consulter régulièrement les CGU.

8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes CGU sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

9. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez contacter JAZZONOTES ASSOCIATION à l’adresse suivante : ferlandrichard308@gmail.com.